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DEBOUY MICHEL

Active
Siren792 774 853Entrepreneur individuel10440 TORVILLIERSCréée le 01 février 2013

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 792 774 853, DEBOUY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2013. Son siège social est situé 4 rue des Mesanges, 10440 Torvilliers. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBOUY MICHEL

Dénomination
DEBOUY MICHEL
SIREN
792 774 853
SIRET (siège)
792 774 853 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01792774853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 774 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 février 2013
Siège social
4 RUE DES MESANGES, 10440, TORVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUY MICHEL

Production d'électricité

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Établissements de DEBOUY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10440 TORVILLIERSSiègeActif

    792 774 853 00016 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 3511Z

Conformité de DEBOUY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOUY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBOUY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur DEBOUY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBOUY MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBOUY MICHEL est 792 774 853. Le SIRET de son siège social est 792 774 853 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01792774853.

Où se situe le siège social de DEBOUY MICHEL ?

Le siège social de DEBOUY MICHEL est situé 4 rue des Mesanges, 10440 Torvilliers.

DEBOUY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUY MICHEL.

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