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DEBOUY PASCAL

Active
Siren333 025 518Entrepreneur individuel10220 BOUY-LUXEMBOURGCréée le 01 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOUY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1984 sous le numéro SIREN 333 025 518. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bouy-Luxembourg (10220). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBOUY PASCAL

Dénomination
DEBOUY PASCAL
SIREN
333 025 518
SIRET (siège)
333 025 518 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40333025518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 025 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1984
Siège social
10220, BOUY-LUXEMBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUY PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBOUY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOUY PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10220 BOUY-LUXEMBOURGSiègeFermé

    333 025 518 00015 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de DEBOUY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOUY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOUY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur DEBOUY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBOUY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBOUY PASCAL est 333 025 518. Le SIRET de son siège social est 333 025 518 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40333025518.

Où se situe le siège social de DEBOUY PASCAL ?

Le siège social de DEBOUY PASCAL est situé 10220 Bouy-Luxembourg.

DEBOUY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUY PASCAL.

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