CheckersProcédures

DEBOUYS JACQUES

Active
Siren313 891 392Entrepreneur individuel52100 SAINT-EULIENCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOUYS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 891 392. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Gare, 52100 Saint-Eulien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DEBOUYS JACQUES

Dénomination
DEBOUYS JACQUES
SIREN
313 891 392
SIRET (siège)
313 891 392 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31313891392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 891 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
2 RUE GARE, 52100, SAINT-EULIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUYS JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBOUYS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUYS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOUYS JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52100 SAINT-EULIENSiègeFermé

    313 891 392 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 013Z

Documents juridiques de DEBOUYS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOUYS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUYS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUYS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUYS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOUYS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUYS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DEBOUYS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBOUYS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBOUYS JACQUES est 313 891 392. Le SIRET de son siège social est 313 891 392 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31313891392.

Où se situe le siège social de DEBOUYS JACQUES ?

Le siège social de DEBOUYS JACQUES est situé 2 rue Gare, 52100 Saint-Eulien.

DEBOUYS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUYS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUYS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUYS JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Eulien

Toutes les entreprises à Saint-Eulien