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DEBOVE PASCAL

Active
Siren433 368 800Entrepreneur individuel31700 CORNEBARRIEUCréée le 02 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOVE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2000, identifié par le SIREN 433 368 800. Son siège social est situé Chateau d'Alliez Clinique des Cedres, 31700 Cornebarrieu. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de DEBOVE PASCAL

Dénomination
DEBOVE PASCAL
SIREN
433 368 800
SIRET (siège)
433 368 800 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86433368800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 368 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
02 novembre 2000
Siège social
CHATEAU D'ALLIEZ CLINIQUE DES CEDRES, 31700, CORNEBARRIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBOVE PASCAL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DEBOVE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOVE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOVE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31700 CORNEBARRIEUSiègeActif

    433 368 800 00010 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 8622C

  • 31100 TOULOUSEActif

    433 368 800 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 8622C

Documents juridiques de DEBOVE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOVE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOVE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOVE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOVE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOVE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOVE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2000

Questions fréquentes sur DEBOVE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBOVE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBOVE PASCAL est 433 368 800. Le SIRET de son siège social est 433 368 800 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86433368800.

Où se situe le siège social de DEBOVE PASCAL ?

Le siège social de DEBOVE PASCAL est situé Chateau d'Alliez Clinique des Cedres, 31700 Cornebarrieu.

DEBOVE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOVE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOVE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOVE PASCAL.

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