Debrabant Jean daniel
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
Debrabant Jean daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 997 206. Son siège social est situé 109 Chemin de Bellefon, 81600 Brens. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de Debrabant Jean daniel
INSEE- Dénomination
- Debrabant Jean daniel
- SIREN
- 983 997 206
- SIRET (siège)
- 983 997 206 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39983997206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 997 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 30 janvier 2024
- Siège social
- 109 Chemin de Bellefon, 81600, Brens
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Debrabant Jean daniel
Couvreur-zingueur
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Établissements de Debrabant Jean daniel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 BrensSiègeActif
983 997 206 00013 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 4391B
Conformité de Debrabant Jean daniel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Debrabant Jean daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Debrabant Jean daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Debrabant Jean daniel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2024
Questions fréquentes sur Debrabant Jean daniel
Quel est le numéro SIREN de Debrabant Jean daniel ?
Le numéro SIREN de Debrabant Jean daniel est 983 997 206. Le SIRET de son siège social est 983 997 206 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39983997206.
Où se situe le siège social de Debrabant Jean daniel ?
Le siège social de Debrabant Jean daniel est situé 109 Chemin de Bellefon, 81600 Brens.
Debrabant Jean daniel est-elle toujours en activité ?
Oui, Debrabant Jean daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Debrabant Jean daniel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Debrabant Jean daniel.
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