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DEBRABANT MICHELLE

Active
Siren489 521 054Entrepreneur individuel03120 LapalisseCréée le 30 avril 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRABANT MICHELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 521 054. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE de la Fraternité, 03120 Lapalisse. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRABANT MICHELLE

Dénomination
DEBRABANT MICHELLE
SIREN
489 521 054
SIRET (siège)
489 521 054 00028
N° TVA intracommunautaire
FR52489521054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 521 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
30 avril 2006
Siège social
10 RUE de la Fraternité, 03120, Lapalisse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRABANT MICHELLE

TOILETTAGE CANIN

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Finances de DEBRABANT MICHELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRABANT MICHELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRABANT MICHELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03120 LapalisseSiègeActif

    489 521 054 00028 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 9609Z

  • 03120 SAINT-PRIXFermé

    489 521 054 00010 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEBRABANT MICHELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRABANT MICHELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRABANT MICHELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRABANT MICHELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRABANT MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRABANT MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRABANT MICHELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2006

Aides publiques de DEBRABANT MICHELLE

1 aide de minimis octroyée à DEBRABANT MICHELLE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Autre instrument

    Région Auvergne Rhône-Alpes (via CC Pays de Lapalisse) · octroyée le 17 avril 2026

    1,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DEBRABANT MICHELLE

Quel est le numéro SIREN de DEBRABANT MICHELLE ?

Le numéro SIREN de DEBRABANT MICHELLE est 489 521 054. Le SIRET de son siège social est 489 521 054 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52489521054.

Où se situe le siège social de DEBRABANT MICHELLE ?

Le siège social de DEBRABANT MICHELLE est situé 10 RUE de la Fraternité, 03120 Lapalisse.

DEBRABANT MICHELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRABANT MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRABANT MICHELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRABANT MICHELLE.