Checkers

DEBRABANT OLIVIER

Active
Siren950 862 094Entrepreneur individuel52190 Le Montsaugeonnais

3511Z · Production d'électricité

Documents

DEBRABANT OLIVIER est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 950 862 094. Son siège social est situé 8 RUE des Charmilles, 52190 Le Montsaugeonnais. DEBRABANT OLIVIER relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBRABANT OLIVIER

Dénomination
DEBRABANT OLIVIER
SIREN
950 862 094
SIRET (siège)
950 862 094 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12950862094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 862 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
8 RUE des Charmilles, 52190, Le Montsaugeonnais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRABANT OLIVIER

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEBRABANT OLIVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52190 Le MontsaugeonnaisSiègeActif

    950 862 094 00014 · ouvert le 17 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBRABANT OLIVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Conformité de DEBRABANT OLIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRABANT OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRABANT OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRABANT OLIVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEBRABANT OLIVIER

Quel est le numéro SIREN de DEBRABANT OLIVIER ?

Le numéro SIREN de DEBRABANT OLIVIER est 950 862 094. Le SIRET de son siège social est 950 862 094 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12950862094.

Où se situe le siège social de DEBRABANT OLIVIER ?

Le siège social de DEBRABANT OLIVIER est situé 8 RUE des Charmilles, 52190 Le Montsaugeonnais.

DEBRABANT OLIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRABANT OLIVIER est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRABANT OLIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRABANT OLIVIER.