DEBRABANT OLIVIER
Active3511Z · Production d'électricité
DEBRABANT OLIVIER est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 950 862 094. Son siège social est situé 8 RUE des Charmilles, 52190 Le Montsaugeonnais. DEBRABANT OLIVIER relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEBRABANT OLIVIER
INSEE- Dénomination
- DEBRABANT OLIVIER
- SIREN
- 950 862 094
- SIRET (siège)
- 950 862 094 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12950862094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 862 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 8 RUE des Charmilles, 52190, Le Montsaugeonnais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRABANT OLIVIER
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DEBRABANT OLIVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52190 Le MontsaugeonnaisSiègeActif
950 862 094 00014 · ouvert le 17 février 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DEBRABANT OLIVIER
INPIConformité de DEBRABANT OLIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRABANT OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRABANT OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRABANT OLIVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DEBRABANT OLIVIER
Quel est le numéro SIREN de DEBRABANT OLIVIER ?
Le numéro SIREN de DEBRABANT OLIVIER est 950 862 094. Le SIRET de son siège social est 950 862 094 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12950862094.
Où se situe le siège social de DEBRABANT OLIVIER ?
Le siège social de DEBRABANT OLIVIER est situé 8 RUE des Charmilles, 52190 Le Montsaugeonnais.
DEBRABANT OLIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRABANT OLIVIER est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRABANT OLIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRABANT OLIVIER.
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