DEBRABANT Patrick

Active

Siren400 326 351Entrepreneur individuel59230 Saint-Amand-les-EauxCréée le 12 février 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBRABANT Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 février 2026 sous le numéro SIREN 400 326 351. Son siège social est situé 64 AV du Collège, 59230 Saint-Amand-les-Eaux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRABANT Patrick

INSEE

Dénomination: DEBRABANT Patrick
SIREN: 400 326 351
SIRET (siège): 400 326 351 00022
N° TVA intracommunautaire: FR46400326351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 326 351
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 12 février 2026
Siège social: 64 AV du Collège, 59230, Saint-Amand-les-Eaux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRABANT Patrick

Location de gîtes

Finances de DEBRABANT Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRABANT Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRABANT Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59230 Saint-Amand-les-EauxSiègeActif
400 326 351 00022 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DEBRABANT Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRABANT Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRABANT Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRABANT Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRABANT Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRABANT Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRABANT Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2026création
Date d'effet : 12 février 2026

Questions fréquentes sur DEBRABANT Patrick

Quel est le numéro SIREN de DEBRABANT Patrick ?

Le numéro SIREN de DEBRABANT Patrick est 400 326 351. Le SIRET de son siège social est 400 326 351 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46400326351.

Où se situe le siège social de DEBRABANT Patrick ?

Le siège social de DEBRABANT Patrick est situé 64 AV du Collège, 59230 Saint-Amand-les-Eaux.