DEBRACH PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBRACH PASCAL est une 1000 immatriculée le 12 août 1989 sous le numéro SIREN 351 911 151. Son siège social est situé 101 av Victor Hugo, 19000 Tulle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de DEBRACH PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEBRACH PASCAL
- SIREN
- 351 911 151
- SIRET (siège)
- 351 911 151 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR15351911151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 911 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 12 août 1989
- Siège social
- 101 AV VICTOR HUGO, 19000, TULLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBRACH PASCAL
Activité des médecins généralistes
Finances de DEBRACH PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBRACH PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBRACH PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 19000 TULLESiègeActif
351 911 151 00030 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 8621Z
- 19000 TULLEFermé
351 911 151 00022 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 851C
Documents juridiques de DEBRACH PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBRACH PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRACH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBRACH PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRACH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRACH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBRACH PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1989
Questions fréquentes sur DEBRACH PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEBRACH PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEBRACH PASCAL est 351 911 151. Le SIRET de son siège social est 351 911 151 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15351911151.
Où se situe le siège social de DEBRACH PASCAL ?
Le siège social de DEBRACH PASCAL est situé 101 av Victor Hugo, 19000 Tulle.
DEBRACH PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRACH PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRACH PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRACH PASCAL.
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