CheckersProcédures

DEBRACHY ALBERT

Active
Siren427 669 221Entrepreneur individuel83460 LES ARCSCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRACHY ALBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 427 669 221. Son siège social est situé Basses Bregueires, 83460 Les Arcs. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRACHY ALBERT

Dénomination
DEBRACHY ALBERT
SIREN
427 669 221
SIRET (siège)
427 669 221 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24427669221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 669 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
BASSES BREGUEIRES, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRACHY ALBERT

Culture de la vigne

Finances de DEBRACHY ALBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRACHY ALBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRACHY ALBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    427 669 221 00017 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEBRACHY ALBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRACHY ALBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRACHY ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRACHY ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRACHY ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRACHY ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRACHY ALBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur DEBRACHY ALBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBRACHY ALBERT ?

Le numéro SIREN de DEBRACHY ALBERT est 427 669 221. Le SIRET de son siège social est 427 669 221 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24427669221.

Où se situe le siège social de DEBRACHY ALBERT ?

Le siège social de DEBRACHY ALBERT est situé Basses Bregueires, 83460 Les Arcs.

DEBRACHY ALBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRACHY ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRACHY ALBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRACHY ALBERT.

Entreprises similaires

Même activité à Les Arcs

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Les Arcs

Entreprises du même secteur à Les Arcs

Entreprises à Les Arcs

Toutes les entreprises à Les Arcs