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DEBRAINE MARCEL

Active
Siren311 235 832Entrepreneur individuel82300 CAUSSADECréée le 15 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 235 832, DEBRAINE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1990. Son siège social est situé 48 rue de Versailles, 82300 Caussade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524W.

Fiche d'identité de DEBRAINE MARCEL

Dénomination
DEBRAINE MARCEL
SIREN
311 235 832
SIRET (siège)
311 235 832 00079
N° TVA intracommunautaire
FR58311235832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 235 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524W
Date de création
15 septembre 1990
Siège social
48 RUE DE VERSAILLES, 82300, CAUSSADE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRAINE MARCEL

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Finances de DEBRAINE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEBRAINE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRAINE MARCEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 82300 CAUSSADESiègeFermé

    311 235 832 00079 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 524W

  • 31300 TOULOUSEFermé

    311 235 832 00061 · ouvert le 15 septembre 1990 · NAF 524W

Documents juridiques de DEBRAINE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBRAINE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAINE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAINE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAINE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAINE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAINE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1990

Questions fréquentes sur DEBRAINE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRAINE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEBRAINE MARCEL est 311 235 832. Le SIRET de son siège social est 311 235 832 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58311235832.

Où se situe le siège social de DEBRAINE MARCEL ?

Le siège social de DEBRAINE MARCEL est situé 48 rue de Versailles, 82300 Caussade.

DEBRAINE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAINE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAINE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAINE MARCEL.

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