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DEBRAINE PASCAL

Active
Siren420 062 994Entrepreneur individuel32120 MONFORTCréée le 09 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRAINE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1998, identifié par le SIREN 420 062 994. Son siège social est situé 5 rue de l'Hopital, 32120 Monfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de DEBRAINE PASCAL

Dénomination
DEBRAINE PASCAL
SIREN
420 062 994
SIRET (siège)
420 062 994 00082
N° TVA intracommunautaire
FR11420062994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 062 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
09 septembre 1998
Siège social
5 RUE DE L'HOPITAL, 32120, MONFORT
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de DEBRAINE PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de DEBRAINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAINE PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 32120 MONFORTSiègeActif

    420 062 994 00082 · ouvert le 21 décembre 2017 · NAF 4619B

  • 87000 LIMOGESFermé

    420 062 994 00025 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 741J

  • 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLEREFermé

    420 062 994 00033 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 511T

  • 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLEREFermé

    420 062 994 00041 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 511T

  • 32100 CONDOMFermé

    420 062 994 00066 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 4619B

  • 32120 MONFORTFermé

    420 062 994 00074 · ouvert le 07 décembre 2016 · NAF 4619B

Documents juridiques de DEBRAINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAINE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1998

Questions fréquentes sur DEBRAINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBRAINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBRAINE PASCAL est 420 062 994. Le SIRET de son siège social est 420 062 994 00082. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11420062994.

Où se situe le siège social de DEBRAINE PASCAL ?

Le siège social de DEBRAINE PASCAL est situé 5 rue de l'Hopital, 32120 Monfort.

DEBRAINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAINE PASCAL.

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