DEBRAIZE FRANCOIS
Active4120A · Construction de maisons individuelles
Enregistré sous le numéro SIREN 327 989 729, DEBRAIZE FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Moulin, 76870 Gaillefontaine. DEBRAIZE FRANCOIS relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de DEBRAIZE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEBRAIZE FRANCOIS
- SIREN
- 327 989 729
- SIRET (siège)
- 327 989 729 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR35327989729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 989 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 20 octobre 1992
- Siège social
- 1 RUE DU MOULIN, 76870, GAILLEFONTAINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBRAIZE FRANCOIS
Construction de maisons individuelles
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Établissements de DEBRAIZE FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 76870 GAILLEFONTAINESiègeFermé
327 989 729 00048 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 4120A
- 76270 NEUFCHATEL EN BRAYFermé
327 989 729 00022 · ouvert le 10 octobre 1992 · NAF 452V
- 76440 MESNIL-MAUGERFermé
327 989 729 00030 · ouvert le 21 avril 2004 · NAF 452A
Conformité de DEBRAIZE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAIZE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRAIZE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRAIZE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 1992
Questions fréquentes sur DEBRAIZE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEBRAIZE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEBRAIZE FRANCOIS est 327 989 729. Le SIRET de son siège social est 327 989 729 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35327989729.
Où se situe le siège social de DEBRAIZE FRANCOIS ?
Le siège social de DEBRAIZE FRANCOIS est situé 1 rue du Moulin, 76870 Gaillefontaine.
DEBRAIZE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRAIZE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRAIZE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAIZE FRANCOIS.
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