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DEBRAY FREDERIC

Active
Siren394 890 636Entrepreneur individuel02820 MONTAIGUCréée le 09 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRAY FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1994, identifié par le SIREN 394 890 636. Elle est domiciliée 12 rue du Moulin, 02820 Montaigu. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRAY FREDERIC

Dénomination
DEBRAY FREDERIC
SIREN
394 890 636
SIRET (siège)
394 890 636 00027
N° TVA intracommunautaire
FR56394890636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 890 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
09 mai 1994
Siège social
12 RUE DU MOULIN, 02820, MONTAIGU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRAY FREDERIC

Sylviculture

Finances de DEBRAY FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAY FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02820 MONTAIGUSiègeActif

    394 890 636 00027 · ouvert le 23 mars 2015 · NAF 0210Z

  • 02840 COUCY-LES-EPPESFermé

    394 890 636 00019 · ouvert le 09 mai 1994 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DEBRAY FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-27 · Début d'activité : 2015-03-23

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur DEBRAY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBRAY FREDERIC est 394 890 636. Le SIRET de son siège social est 394 890 636 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56394890636.

Où se situe le siège social de DEBRAY FREDERIC ?

Le siège social de DEBRAY FREDERIC est situé 12 rue du Moulin, 02820 Montaigu.

DEBRAY FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAY FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY FREDERIC.

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