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DEBRAY MICHEL

Active
Siren312 918 303Entrepreneur individuel12700 CAUSSE-ET-DIEGECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRAY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 312 918 303. Son siège social est situé Garnou Loupiac, 12700 Causse-et-Diege. Son activité principale relève du code NAF 8559A.

Fiche d'identité de DEBRAY MICHEL

Dénomination
DEBRAY MICHEL
SIREN
312 918 303
SIRET (siège)
312 918 303 00032
N° TVA intracommunautaire
FR76312918303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 918 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
GARNOU LOUPIAC, 12700, CAUSSE-ET-DIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRAY MICHEL

Formation continue d'adultes

Finances de DEBRAY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRAY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12700 CAUSSE-ET-DIEGESiègeActif

    312 918 303 00032 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8559A

Documents juridiques de DEBRAY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DEBRAY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBRAY MICHEL est 312 918 303. Le SIRET de son siège social est 312 918 303 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76312918303.

Où se situe le siège social de DEBRAY MICHEL ?

Le siège social de DEBRAY MICHEL est situé Garnou Loupiac, 12700 Causse-et-Diege.

DEBRAY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY MICHEL.

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