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DEBRAY PASCAL

Active
Siren378 938 476Entrepreneur individuel35550 SIXT-SUR-AFFCréée le 01 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 938 476, DEBRAY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1990. Elle est domiciliée Lannee, 35550 Sixt-sur-Aff. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de DEBRAY PASCAL

Dénomination
DEBRAY PASCAL
SIREN
378 938 476
SIRET (siège)
378 938 476 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78378938476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 938 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
LANNEE, 35550, SIXT-SUR-AFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRAY PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBRAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35550 SIXT-SUR-AFFSiègeActif

    378 938 476 00017 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DEBRAY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur DEBRAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBRAY PASCAL est 378 938 476. Le SIRET de son siège social est 378 938 476 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78378938476.

Où se situe le siège social de DEBRAY PASCAL ?

Le siège social de DEBRAY PASCAL est situé Lannee, 35550 Sixt-sur-Aff.

DEBRAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY PASCAL.

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