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DEBRAY PATRICK

Active
Siren434 001 673Entrepreneur individuel76400 FECAMPCréée le 31 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRAY PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2001, identifié par le SIREN 434 001 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Arquaise, 76400 Fecamp. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9525Z.

Fiche d'identité de DEBRAY PATRICK

Dénomination
DEBRAY PATRICK
SIREN
434 001 673
SIRET (siège)
434 001 673 00020
N° TVA intracommunautaire
FR27434001673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 001 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9525Z
Date de création
31 janvier 2001
Siège social
3 RUE ARQUAISE, 76400, FECAMP
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRAY PATRICK

HORLOGER REPARATEUR

Finances de DEBRAY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAY PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76400 FECAMPSiègeActif

    434 001 673 00020 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 9525Z

  • 76400 FECAMPFermé

    434 001 673 00012 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 527F

Documents juridiques de DEBRAY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2001

Questions fréquentes sur DEBRAY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBRAY PATRICK est 434 001 673. Le SIRET de son siège social est 434 001 673 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27434001673.

Où se situe le siège social de DEBRAY PATRICK ?

Le siège social de DEBRAY PATRICK est situé 3 rue Arquaise, 76400 Fecamp.

DEBRAY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY PATRICK.

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