DEBRAY SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
DEBRAY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2022, identifié par le SIREN 912 712 205. Son siège social est situé 17 B rue d'en-Bas, 02190 La Malmaison. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de DEBRAY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEBRAY SEBASTIEN
- SIREN
- 912 712 205
- SIRET (siège)
- 912 712 205 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63912712205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 712 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 mai 2022
- Siège social
- 17 B RUE D'EN-BAS, 02190, LA MALMAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRAY SEBASTIEN
Entretien d'espaces verts élagage sylviculture
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Établissements de DEBRAY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02190 LA MALMAISONSiègeActif
912 712 205 00018 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 8130Z
Documents juridiques de DEBRAY SEBASTIEN
INPIConformité de DEBRAY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRAY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRAY SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-22 · Début d'activité : 2022-05-01
- création
Date d'effet : 01 mai 2022
Questions fréquentes sur DEBRAY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEBRAY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEBRAY SEBASTIEN est 912 712 205. Le SIRET de son siège social est 912 712 205 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63912712205.
Où se situe le siège social de DEBRAY SEBASTIEN ?
Le siège social de DEBRAY SEBASTIEN est situé 17 B rue d'en-Bas, 02190 La Malmaison.
DEBRAY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRAY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRAY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY SEBASTIEN.
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