DEBRAY SEBASTIEN

Active

Siren923 720 387Entrepreneur individuel44440 TRANS-SUR-ERDRECréée le 11 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 923 720 387, DEBRAY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2023. Elle est domiciliée 6 Ld le Clos 6 le Clos 44440 Trans sur Erdre, 44440 Trans-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRAY SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBRAY SEBASTIEN
SIREN: 923 720 387
SIRET (siège): 923 720 387 00011
N° TVA intracommunautaire: FR86923720387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 923 720 387
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 11 décembre 2023
Siège social: 6 LD LE CLOS 6 LE CLOS 44440 TRANS SUR ERDRE, 44440, TRANS-SUR-ERDRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRAY SEBASTIEN

Travaux de menuiserie bois et PVC

Finances de DEBRAY SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAY SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44440 TRANS-SUR-ERDRESiègeActif
923 720 387 00011 · ouvert le 20 juillet 2023 · NAF 4332A

Documents juridiques de DEBRAY SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2023

Questions fréquentes sur DEBRAY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBRAY SEBASTIEN est 923 720 387. Le SIRET de son siège social est 923 720 387 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86923720387.

Où se situe le siège social de DEBRAY SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBRAY SEBASTIEN est situé 6 Ld le Clos 6 le Clos 44440 Trans sur Erdre, 44440 Trans-sur-Erdre.