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DEBRAY STEPHANE

Active
Siren501 287 460Entrepreneur individuel11360 FONTJONCOUSECréée le 07 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 287 460, DEBRAY STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2008. Elle est domiciliée Che de Saint-Victor Las Barras, 11360 Fontjoncouse. Son activité principale relève du code NAF 0128Z.

Fiche d'identité de DEBRAY STEPHANE

Dénomination
DEBRAY STEPHANE
SIREN
501 287 460
SIRET (siège)
501 287 460 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00501287460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 287 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
07 janvier 2008
Siège social
CHE DE SAINT-VICTOR LAS BARRAS, 11360, FONTJONCOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRAY STEPHANE

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de DEBRAY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAY STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11360 FONTJONCOUSESiègeActif

    501 287 460 00015 · ouvert le 07 janvier 2008 · NAF 0128Z

Documents juridiques de DEBRAY STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2008

Questions fréquentes sur DEBRAY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBRAY STEPHANE est 501 287 460. Le SIRET de son siège social est 501 287 460 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00501287460.

Où se situe le siège social de DEBRAY STEPHANE ?

Le siège social de DEBRAY STEPHANE est situé Che de Saint-Victor Las Barras, 11360 Fontjoncouse.

DEBRAY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY STEPHANE.

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