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DEBREE PASCAL

Active
Siren379 516 446Entrepreneur individuel28140 BAZOCHES-EN-DUNOISCréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 379 516 446, DEBREE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Villeray, 28140 Bazoches-en-Dunois. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBREE PASCAL

Dénomination
DEBREE PASCAL
SIREN
379 516 446
SIRET (siège)
379 516 446 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16379516446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 516 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
VILLERAY, 28140, BAZOCHES-EN-DUNOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBREE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBREE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBREE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBREE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 28140 BAZOCHES-EN-DUNOISSiègeActif

    379 516 446 00018 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0111Z

  • 28140 BAZOCHES-EN-DUNOISActif

    379 516 446 00026 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBREE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBREE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBREE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBREE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBREE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBREE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBREE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur DEBREE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBREE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBREE PASCAL est 379 516 446. Le SIRET de son siège social est 379 516 446 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16379516446.

Où se situe le siège social de DEBREE PASCAL ?

Le siège social de DEBREE PASCAL est situé Villeray, 28140 Bazoches-en-Dunois.

DEBREE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBREE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBREE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBREE PASCAL.

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