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DEBRENNE MOISE

Active
Siren508 297 389Entrepreneur individuel70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-AlbinCréée le 20 décembre 2023

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 508 297 389, DEBRENNE MOISE est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2023. Son siège social est situé 10 B RUE Armand Paulmard, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de DEBRENNE MOISE

Dénomination
DEBRENNE MOISE
SIREN
508 297 389
SIRET (siège)
508 297 389 00035
N° TVA intracommunautaire
FR90508297389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 297 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
20 décembre 2023
Siège social
10 B RUE Armand Paulmard, 70360, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBRENNE MOISE

Achat et vente de véhicules d'occasion

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Établissements de DEBRENNE MOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-AlbinSiègeActif

    508 297 389 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4511Z

Documents juridiques de DEBRENNE MOISE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Conformité de DEBRENNE MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRENNE MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRENNE MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRENNE MOISE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-20 · Début d'activité : 2024-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-04 · Début d'activité : 2015-03-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-09 · Début d'activité : 2010-02-05

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-01 · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2023

Questions fréquentes sur DEBRENNE MOISE

Quel est le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE ?

Le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE est 508 297 389. Le SIRET de son siège social est 508 297 389 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90508297389.

Où se situe le siège social de DEBRENNE MOISE ?

Le siège social de DEBRENNE MOISE est situé 10 B RUE Armand Paulmard, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.

DEBRENNE MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRENNE MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRENNE MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRENNE MOISE.