DEBRENNE MOISE
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 508 297 389, DEBRENNE MOISE est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2023. Son siège social est situé 10 B RUE Armand Paulmard, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de DEBRENNE MOISE
INSEE- Dénomination
- DEBRENNE MOISE
- SIREN
- 508 297 389
- SIRET (siège)
- 508 297 389 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR90508297389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 297 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 20 décembre 2023
- Siège social
- 10 B RUE Armand Paulmard, 70360, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEBRENNE MOISE
Achat et vente de véhicules d'occasion
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Établissements de DEBRENNE MOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-AlbinSiègeActif
508 297 389 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4511Z
Documents juridiques de DEBRENNE MOISE
INPIConformité de DEBRENNE MOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRENNE MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRENNE MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRENNE MOISE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-20 · Début d'activité : 2024-01-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-04 · Début d'activité : 2015-03-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-09 · Début d'activité : 2010-02-05
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-01 · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 20 décembre 2023
Questions fréquentes sur DEBRENNE MOISE
Quel est le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE ?
Le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE est 508 297 389. Le SIRET de son siège social est 508 297 389 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90508297389.
Où se situe le siège social de DEBRENNE MOISE ?
Le siège social de DEBRENNE MOISE est situé 10 B RUE Armand Paulmard, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.
DEBRENNE MOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRENNE MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRENNE MOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRENNE MOISE.
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