Checkers

DEBRENNE MOISE

Active
Siren530 953 496Entrepreneur individuel70000 VesoulCréée le 01 mars 2011

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

DEBRENNE MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2011, identifié par le SIREN 530 953 496. Son siège social est situé 5 RUE de la Perilleuse Association des Gens du Voyage V072, 70000 Vesoul. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DEBRENNE MOISE

Dénomination
DEBRENNE MOISE
SIREN
530 953 496
SIRET (siège)
530 953 496 00037
N° TVA intracommunautaire
FR26530953496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 953 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 mars 2011
Siège social
5 RUE de la Perilleuse Association des Gens du Voyage V072, 70000, Vesoul
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBRENNE MOISE

Vente de marchandises diverses selon lots et saisons, articles de paris, confection, snack, amusement publics, confiseries, literie, bijoux, ameublement, élagage, ferraille.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEBRENNE MOISE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 VesoulSiègeActif

    530 953 496 00037 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4789Z

  • 70000 VESOULFermé

    530 953 496 00011 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4789Z

  • 70000 VESOULFermé

    530 953 496 00029 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4789Z

Conformité de DEBRENNE MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRENNE MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRENNE MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRENNE MOISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-21 · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2011

Questions fréquentes sur DEBRENNE MOISE

Quel est le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE ?

Le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE est 530 953 496. Le SIRET de son siège social est 530 953 496 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26530953496.

Où se situe le siège social de DEBRENNE MOISE ?

Le siège social de DEBRENNE MOISE est situé 5 RUE de la Perilleuse Association des Gens du Voyage V072, 70000 Vesoul.

DEBRENNE MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRENNE MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRENNE MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRENNE MOISE.