DEBRENNE MOISE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
DEBRENNE MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2011, identifié par le SIREN 530 953 496. Son siège social est situé 5 RUE de la Perilleuse Association des Gens du Voyage V072, 70000 Vesoul. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DEBRENNE MOISE
INSEE- Dénomination
- DEBRENNE MOISE
- SIREN
- 530 953 496
- SIRET (siège)
- 530 953 496 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR26530953496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 953 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 mars 2011
- Siège social
- 5 RUE de la Perilleuse Association des Gens du Voyage V072, 70000, Vesoul
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEBRENNE MOISE
Vente de marchandises diverses selon lots et saisons, articles de paris, confection, snack, amusement publics, confiseries, literie, bijoux, ameublement, élagage, ferraille.
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Établissements de DEBRENNE MOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 VesoulSiègeActif
530 953 496 00037 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4789Z
- 70000 VESOULFermé
530 953 496 00011 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4789Z
- 70000 VESOULFermé
530 953 496 00029 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4789Z
Conformité de DEBRENNE MOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRENNE MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRENNE MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRENNE MOISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-21 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2011
Questions fréquentes sur DEBRENNE MOISE
Quel est le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE ?
Le numéro SIREN de DEBRENNE MOISE est 530 953 496. Le SIRET de son siège social est 530 953 496 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26530953496.
Où se situe le siège social de DEBRENNE MOISE ?
Le siège social de DEBRENNE MOISE est situé 5 RUE de la Perilleuse Association des Gens du Voyage V072, 70000 Vesoul.
DEBRENNE MOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRENNE MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRENNE MOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRENNE MOISE.
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