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DEBRENNE SAMUEL

Active
Siren809 472 343Entrepreneur individuel70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINCréée le 22 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRENNE SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 472 343. Son siège social est situé 14 rue du General de Gaulle, 70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z.

Fiche d'identité de DEBRENNE SAMUEL

Dénomination
DEBRENNE SAMUEL
SIREN
809 472 343
SIRET (siège)
809 472 343 00023
N° TVA intracommunautaire
FR22809472343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 472 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
22 janvier 2015
Siège social
14 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 70360, SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRENNE SAMUEL

achat et vente de véhicules d'occasion, fers et métaux, et matériel en tous genres.

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Finances de DEBRENNE SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRENNE SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRENNE SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINSiègeActif

    809 472 343 00023 · ouvert le 13 mai 2022 · NAF 4511Z

  • 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINFermé

    809 472 343 00015 · ouvert le 22 janvier 2015 · NAF 4759B

Documents juridiques de DEBRENNE SAMUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de DEBRENNE SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRENNE SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRENNE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRENNE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRENNE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRENNE SAMUEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-17 · Début d'activité : 2022-05-13

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-30 · Début d'activité : 2015-01-22

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2015

Questions fréquentes sur DEBRENNE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRENNE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de DEBRENNE SAMUEL est 809 472 343. Le SIRET de son siège social est 809 472 343 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22809472343.

Où se situe le siège social de DEBRENNE SAMUEL ?

Le siège social de DEBRENNE SAMUEL est situé 14 rue du General de Gaulle, 70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin.

DEBRENNE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRENNE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRENNE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRENNE SAMUEL.

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