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DEBRET MARCEL

Active
Siren780 912 267Entrepreneur individuel50530 SAINT-JEAN-LE-THOMASCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 780 912 267. Son siège social est situé à Saint-Jean-le-Thomas (50530). Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de DEBRET MARCEL

Dénomination
DEBRET MARCEL
SIREN
780 912 267
SIRET (siège)
780 912 267 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88780912267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 912 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
50530, SAINT-JEAN-LE-THOMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRET MARCEL

Autres commerces de détail spécialisés divers

Finances de DEBRET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50530 SAINT-JEAN-LE-THOMASSiègeFermé

    780 912 267 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 4778C

Documents juridiques de DEBRET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBRET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRET MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEBRET MARCEL est 780 912 267. Le SIRET de son siège social est 780 912 267 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88780912267.

Où se situe le siège social de DEBRET MARCEL ?

Le siège social de DEBRET MARCEL est situé 50530 Saint-Jean-le-Thomas.

DEBRET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRET MARCEL.

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