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DEBRET MICHEL

Active
Siren994 737 005Entrepreneur individuel08380 Neuville-lez-BeaulieuCréée le 04 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 737 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 d'Any, 08380 Neuville-lez-Beaulieu. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRET MICHEL

Dénomination
DEBRET MICHEL
SIREN
994 737 005
SIRET (siège)
994 737 005 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13994737005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 737 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 décembre 2025
Siège social
39 d'Any, 08380, Neuville-lez-Beaulieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRET MICHEL

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de DEBRET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08380 Neuville-lez-BeaulieuSiègeActif

    994 737 005 00011 · ouvert le 10 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBRET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur DEBRET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBRET MICHEL est 994 737 005. Le SIRET de son siège social est 994 737 005 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13994737005.

Où se situe le siège social de DEBRET MICHEL ?

Le siège social de DEBRET MICHEL est situé 39 d'Any, 08380 Neuville-lez-Beaulieu.

DEBRET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRET MICHEL.

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