DEBRETAGNE C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBRETAGNE C est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1985 sous le numéro SIREN 332 709 401. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Mansarde Ostologue, 97231 Le Robert. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBRETAGNE C
INSEE- Dénomination
- DEBRETAGNE C
- SIREN
- 332 709 401
- SIRET (siège)
- 332 709 401 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR58332709401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 709 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526E
- Date de création
- 01 avril 1985
- Siège social
- LOT MANSARDE OSTOLOGUE, 97231, LE ROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRETAGNE C
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Finances de DEBRETAGNE C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBRETAGNE C
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEBRETAGNE C
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97231 LE ROBERTSiègeFermé
332 709 401 00019 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 526E
Documents juridiques de DEBRETAGNE C
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBRETAGNE C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRETAGNE C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBRETAGNE C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRETAGNE C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRETAGNE C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBRETAGNE C
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1985
Questions fréquentes sur DEBRETAGNE C
Quel est le numéro SIREN de DEBRETAGNE C ?
Le numéro SIREN de DEBRETAGNE C est 332 709 401. Le SIRET de son siège social est 332 709 401 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58332709401.
Où se situe le siège social de DEBRETAGNE C ?
Le siège social de DEBRETAGNE C est situé Lot Mansarde Ostologue, 97231 Le Robert.
DEBRETAGNE C est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRETAGNE C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRETAGNE C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRETAGNE C.
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