DEBREUILLY ANDRE

Active

Siren394 437 867Entrepreneur individuel50260 BRICQUEBEC-EN-COTENTINCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBREUILLY ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 394 437 867. Le siège social de l'entreprise se trouve La Croix Pelletier, 50260 Bricquebec-en-Cotentin. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBREUILLY ANDRE

INSEE

Dénomination: DEBREUILLY ANDRE
SIREN: 394 437 867
SIRET (siège): 394 437 867 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40394437867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 437 867
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: LA CROIX PELLETIER, 50260, BRICQUEBEC-EN-COTENTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBREUILLY ANDRE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de DEBREUILLY ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBREUILLY ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBREUILLY ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50260 BRICQUEBEC-EN-COTENTINSiègeActif
394 437 867 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DEBREUILLY ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBREUILLY ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBREUILLY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBREUILLY ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBREUILLY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBREUILLY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBREUILLY ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DEBREUILLY ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBREUILLY ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBREUILLY ANDRE est 394 437 867. Le SIRET de son siège social est 394 437 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40394437867.

Où se situe le siège social de DEBREUILLY ANDRE ?

Le siège social de DEBREUILLY ANDRE est situé La Croix Pelletier, 50260 Bricquebec-en-Cotentin.