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DEBREUILLY YVES

Active
Siren989 322 326Entrepreneur individuel50390 BesnevilleCréée le 17 juillet 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBREUILLY YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2025, identifié par le SIREN 989 322 326. Elle est domiciliée 4 A RTE des Vaux, 50390 Besneville. DEBREUILLY YVES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBREUILLY YVES

Dénomination
DEBREUILLY YVES
SIREN
989 322 326
SIRET (siège)
989 322 326 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81989322326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 322 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
17 juillet 2025
Siège social
4 A RTE des Vaux, 50390, Besneville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBREUILLY YVES

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de DEBREUILLY YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50390 BesnevilleSiègeActif

    989 322 326 00012 · ouvert le 05 juin 2025 · NAF 3511Z

Conformité de DEBREUILLY YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBREUILLY YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBREUILLY YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBREUILLY YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2025

Questions fréquentes sur DEBREUILLY YVES

Quel est le numéro SIREN de DEBREUILLY YVES ?

Le numéro SIREN de DEBREUILLY YVES est 989 322 326. Le SIRET de son siège social est 989 322 326 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81989322326.

Où se situe le siège social de DEBREUILLY YVES ?

Le siège social de DEBREUILLY YVES est situé 4 A RTE des Vaux, 50390 Besneville.

DEBREUILLY YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBREUILLY YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBREUILLY YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBREUILLY YVES.

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