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DEBROAS BERNARD

Active
Siren341 260 636Entrepreneur individuel34990 JUVIGNACCréée le 01 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROAS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1987, identifié par le SIREN 341 260 636. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Himalia, 34990 Juvignac. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DEBROAS BERNARD

Dénomination
DEBROAS BERNARD
SIREN
341 260 636
SIRET (siège)
341 260 636 00053
N° TVA intracommunautaire
FR76341260636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 260 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 avril 1987
Siège social
10 RUE HIMALIA, 34990, JUVIGNAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBROAS BERNARD

Activités d'architecture

Finances de DEBROAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROAS BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34990 JUVIGNACSiègeActif

    341 260 636 00053 · ouvert le 11 janvier 2019 · NAF 7111Z

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSFermé

    341 260 636 00038 · ouvert le 15 juin 1999 · NAF 742A

  • 04100 MANOSQUEFermé

    341 260 636 00046 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DEBROAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1987

Questions fréquentes sur DEBROAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBROAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBROAS BERNARD est 341 260 636. Le SIRET de son siège social est 341 260 636 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76341260636.

Où se situe le siège social de DEBROAS BERNARD ?

Le siège social de DEBROAS BERNARD est situé 10 rue Himalia, 34990 Juvignac.

DEBROAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROAS BERNARD.

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