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DEBROAS CECILE

Active
Siren530 173 095Entrepreneur individuel31820 PIBRACCréée le 08 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROAS CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2011, identifié par le SIREN 530 173 095. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 B Che du Parc, 31820 Pibrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de DEBROAS CECILE

Dénomination
DEBROAS CECILE
SIREN
530 173 095
SIRET (siège)
530 173 095 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15530173095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 173 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
08 février 2011
Siège social
16 B CHE DU PARC, 31820, PIBRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROAS CECILE

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de DEBROAS CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROAS CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROAS CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31820 PIBRACSiègeActif

    530 173 095 00015 · ouvert le 08 février 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de DEBROAS CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROAS CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROAS CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROAS CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROAS CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROAS CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROAS CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2011

Questions fréquentes sur DEBROAS CECILE

Quel est le numéro SIREN de DEBROAS CECILE ?

Le numéro SIREN de DEBROAS CECILE est 530 173 095. Le SIRET de son siège social est 530 173 095 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15530173095.

Où se situe le siège social de DEBROAS CECILE ?

Le siège social de DEBROAS CECILE est situé 16 B Che du Parc, 31820 Pibrac.

DEBROAS CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROAS CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROAS CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROAS CECILE.

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