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DEBROAS DAVID

Active
Siren415 079 169Entrepreneur individuel31230 Labastide-PaumèsCréée le 31 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROAS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2024 sous le numéro SIREN 415 079 169. Elle est domiciliée 256 CHE Balan Haut, 31230 Labastide-Paumès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de DEBROAS DAVID

Dénomination
DEBROAS DAVID
SIREN
415 079 169
SIRET (siège)
415 079 169 00033
N° TVA intracommunautaire
FR19415079169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 079 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
31 janvier 2024
Siège social
256 CHE Balan Haut, 31230, Labastide-Paumès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROAS DAVID

Installation de menuiseries extérieures (pas de vente)

Finances de DEBROAS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROAS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROAS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31230 Labastide-PaumèsSiègeActif

    415 079 169 00033 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de DEBROAS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROAS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROAS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROAS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROAS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROAS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROAS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2024

Questions fréquentes sur DEBROAS DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEBROAS DAVID ?

Le numéro SIREN de DEBROAS DAVID est 415 079 169. Le SIRET de son siège social est 415 079 169 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19415079169.

Où se situe le siège social de DEBROAS DAVID ?

Le siège social de DEBROAS DAVID est situé 256 CHE Balan Haut, 31230 Labastide-Paumès.

DEBROAS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROAS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROAS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROAS DAVID.

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