DEBROAS FREDERIC

Active

Siren482 101 599Entrepreneur individuel07110 SANILHACCréée le 01 janvier 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBROAS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 482 101 599. Elle est domiciliée 160 Che du Peyren, 07110 Sanilhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBROAS FREDERIC

INSEE

Dénomination: DEBROAS FREDERIC
SIREN: 482 101 599
SIRET (siège): 482 101 599 00017
N° TVA intracommunautaire: FR83482101599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 482 101 599
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2004
Siège social: 160 CHE DU PEYREN, 07110, SANILHAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBROAS FREDERIC

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBROAS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROAS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROAS FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07110 SANILHACSiègeActif
482 101 599 00017 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBROAS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROAS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROAS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROAS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROAS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROAS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROAS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur DEBROAS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBROAS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBROAS FREDERIC est 482 101 599. Le SIRET de son siège social est 482 101 599 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83482101599.

Où se situe le siège social de DEBROAS FREDERIC ?

Le siège social de DEBROAS FREDERIC est situé 160 Che du Peyren, 07110 Sanilhac.