DEBROAS FREDERIC

Active

Siren504 896 465Entrepreneur individuel13007 MARSEILLECréée le 14 juin 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBROAS FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 896 465. Elle est domiciliée 2 Pl du Quatre Septembre, 13007 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 7220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROAS FREDERIC

INSEE

Dénomination: DEBROAS FREDERIC
SIREN: 504 896 465
SIRET (siège): 504 896 465 00029
N° TVA intracommunautaire: FR69504896465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 896 465
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7220Z
Date de création: 14 juin 2008
Siège social: 2 PL DU QUATRE SEPTEMBRE, 13007, MARSEILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBROAS FREDERIC

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Finances de DEBROAS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROAS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROAS FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13007 MARSEILLESiègeActif
504 896 465 00029 · ouvert le 09 février 2022 · NAF 7220Z
13770 VENELLESFermé
504 896 465 00011 · ouvert le 14 juin 2008 · NAF 8559A

Documents juridiques de DEBROAS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROAS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROAS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROAS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROAS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROAS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROAS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 14 juin 2008

Questions fréquentes sur DEBROAS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBROAS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBROAS FREDERIC est 504 896 465. Le SIRET de son siège social est 504 896 465 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69504896465.

Où se situe le siège social de DEBROAS FREDERIC ?

Le siège social de DEBROAS FREDERIC est situé 2 Pl du Quatre Septembre, 13007 Marseille.