DEBROCHE JEAN LUC
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
DEBROCHE JEAN LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 février 2019 sous le numéro SIREN 847 585 361. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Terres Noires les Loges, 85000 Roche sur Yon (la). DEBROCHE JEAN LUC relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de DEBROCHE JEAN LUC
INSEE- Dénomination
- DEBROCHE JEAN LUC
- SIREN
- 847 585 361
- SIRET (siège)
- 847 585 361 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35847585361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 585 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 04 février 2019
- Siège social
- LES TERRES NOIRES LES LOGES, 85000, ROCHE SUR YON (LA)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROCHE JEAN LUC
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de DEBROCHE JEAN LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85000 ROCHE SUR YON (LA)SiègeActif
847 585 361 00011 · ouvert le 04 février 2019 · NAF 9609Z
Conformité de DEBROCHE JEAN LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROCHE JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROCHE JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROCHE JEAN LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 février 2019
Questions fréquentes sur DEBROCHE JEAN LUC
Quel est le numéro SIREN de DEBROCHE JEAN LUC ?
Le numéro SIREN de DEBROCHE JEAN LUC est 847 585 361. Le SIRET de son siège social est 847 585 361 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35847585361.
Où se situe le siège social de DEBROCHE JEAN LUC ?
Le siège social de DEBROCHE JEAN LUC est situé Les Terres Noires les Loges, 85000 Roche sur Yon (la).
DEBROCHE JEAN LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROCHE JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROCHE JEAN LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROCHE JEAN LUC.
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