DEBROGLIE GERARD
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
DEBROGLIE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1987, identifié par le SIREN 341 265 593. Elle est domiciliée 16 rue Monseigneur Gibier, 78000 Versailles. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de DEBROGLIE GERARD
INSEE- Dénomination
- DEBROGLIE GERARD
- SIREN
- 341 265 593
- SIRET (siège)
- 341 265 593 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09341265593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 265 593
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 mai 1987
- Siège social
- 16 RUE MONSEIGNEUR GIBIER, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROGLIE GERARD
Activités des organisations religieuses
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Établissements de DEBROGLIE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeActif
341 265 593 00010 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 9491Z
Conformité de DEBROGLIE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROGLIE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROGLIE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROGLIE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1987
Questions fréquentes sur DEBROGLIE GERARD
Quel est le numéro SIREN de DEBROGLIE GERARD ?
Le numéro SIREN de DEBROGLIE GERARD est 341 265 593. Le SIRET de son siège social est 341 265 593 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09341265593.
Où se situe le siège social de DEBROGLIE GERARD ?
Le siège social de DEBROGLIE GERARD est situé 16 rue Monseigneur Gibier, 78000 Versailles.
DEBROGLIE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROGLIE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROGLIE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROGLIE GERARD.
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