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DEBROISE ANDRE

Active
Siren683 643 050Entrepreneur individuel27930 GRAVIGNYCréée le 31 octobre 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROISE ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1977, identifié par le SIREN 683 643 050. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 av Aristide Briand le Moulin de Charlemagne, 27930 Gravigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701F.

Fiche d'identité de DEBROISE ANDRE

Dénomination
DEBROISE ANDRE
SIREN
683 643 050
SIRET (siège)
683 643 050 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59683643050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 683 643 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
701F
Date de création
31 octobre 1977
Siège social
48 AV ARISTIDE BRIAND LE MOULIN DE CHARLEMAGNE, 27930, GRAVIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBROISE ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBROISE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROISE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROISE ANDRE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 27930 GRAVIGNYSiègeFermé

    683 643 050 00019 · ouvert le 25 juin 1968 · NAF 701F

  • 27930 GRAVIGNYFermé

    683 643 050 00027 · ouvert le 01 octobre 1977 · NAF 743A

Documents juridiques de DEBROISE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROISE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROISE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROISE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROISE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROISE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1977

Questions fréquentes sur DEBROISE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBROISE ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBROISE ANDRE est 683 643 050. Le SIRET de son siège social est 683 643 050 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59683643050.

Où se situe le siège social de DEBROISE ANDRE ?

Le siège social de DEBROISE ANDRE est situé 48 av Aristide Briand le Moulin de Charlemagne, 27930 Gravigny.

DEBROISE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROISE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROISE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE ANDRE.

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