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DEBROISE ARNAUD

Active
Siren799 395 256Entrepreneur individuel19130 VOUTEZACCréée le 28 décembre 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBROISE ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2013, identifié par le SIREN 799 395 256. Son siège social est situé 626 Rte des Anciennes Mines, 19130 Voutezac. DEBROISE ARNAUD relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DEBROISE ARNAUD

Dénomination
DEBROISE ARNAUD
SIREN
799 395 256
SIRET (siège)
799 395 256 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72799395256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 395 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
28 décembre 2013
Siège social
626 RTE DES ANCIENNES MINES, 19130, VOUTEZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROISE ARNAUD

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DEBROISE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19130 VOUTEZACSiègeActif

    799 395 256 00016 · ouvert le 28 décembre 2013 · NAF 0149Z

Conformité de DEBROISE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROISE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROISE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2013

Questions fréquentes sur DEBROISE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DEBROISE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DEBROISE ARNAUD est 799 395 256. Le SIRET de son siège social est 799 395 256 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72799395256.

Où se situe le siège social de DEBROISE ARNAUD ?

Le siège social de DEBROISE ARNAUD est situé 626 Rte des Anciennes Mines, 19130 Voutezac.

DEBROISE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROISE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROISE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE ARNAUD.

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