DEBROISE BERTRAND
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 533 587 036, DEBROISE BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2011. Son siège social est situé 25 rue Jules Jaslin, 93230 Romainville. Elle exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de DEBROISE BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DEBROISE BERTRAND
- SIREN
- 533 587 036
- SIRET (siège)
- 533 587 036 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93533587036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 587 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 11 juillet 2011
- Siège social
- 25 RUE JULES JASLIN, 93230, ROMAINVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROISE BERTRAND
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de DEBROISE BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93230 ROMAINVILLESiègeActif
533 587 036 00013 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 6202A
Conformité de DEBROISE BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROISE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROISE BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2011
Questions fréquentes sur DEBROISE BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DEBROISE BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DEBROISE BERTRAND est 533 587 036. Le SIRET de son siège social est 533 587 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93533587036.
Où se situe le siège social de DEBROISE BERTRAND ?
Le siège social de DEBROISE BERTRAND est situé 25 rue Jules Jaslin, 93230 Romainville.
DEBROISE BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROISE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROISE BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE BERTRAND.
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