DEBROISE HERVE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 789 481 561, DEBROISE HERVE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 C rue Robert Schuman, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de DEBROISE HERVE
INSEE- Dénomination
- DEBROISE HERVE
- SIREN
- 789 481 561
- SIRET (siège)
- 789 481 561 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR60789481561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 481 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 décembre 2012
- Siège social
- 50 C RUE ROBERT SCHUMAN, 50800, VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROISE HERVE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de DEBROISE HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYSiègeActif
789 481 561 00015 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 9609Z
Conformité de DEBROISE HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROISE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROISE HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2012
Questions fréquentes sur DEBROISE HERVE
Quel est le numéro SIREN de DEBROISE HERVE ?
Le numéro SIREN de DEBROISE HERVE est 789 481 561. Le SIRET de son siège social est 789 481 561 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60789481561.
Où se situe le siège social de DEBROISE HERVE ?
Le siège social de DEBROISE HERVE est situé 50 C rue Robert Schuman, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny.
DEBROISE HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROISE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROISE HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE HERVE.
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