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DEBROISE HERVE

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Siren789 481 561Entrepreneur individuel50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYCréée le 01 décembre 2012

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Enregistré sous le numéro SIREN 789 481 561, DEBROISE HERVE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 C rue Robert Schuman, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de DEBROISE HERVE

Dénomination
DEBROISE HERVE
SIREN
789 481 561
SIRET (siège)
789 481 561 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60789481561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 481 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
01 décembre 2012
Siège social
50 C RUE ROBERT SCHUMAN, 50800, VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROISE HERVE

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de DEBROISE HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYSiègeActif

    789 481 561 00015 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 9609Z

Conformité de DEBROISE HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROISE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROISE HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2012

Questions fréquentes sur DEBROISE HERVE

Quel est le numéro SIREN de DEBROISE HERVE ?

Le numéro SIREN de DEBROISE HERVE est 789 481 561. Le SIRET de son siège social est 789 481 561 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60789481561.

Où se situe le siège social de DEBROISE HERVE ?

Le siège social de DEBROISE HERVE est situé 50 C rue Robert Schuman, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny.

DEBROISE HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROISE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROISE HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE HERVE.