DEBROISE JEAN
ActiveDEBROISE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 428 451 132. Elle est domiciliée 25 rue des Bergeronnettes, 27160 Mesnils-sur-Iton. L'entreprise déclare le code NAF 748F comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBROISE JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBROISE JEAN
- SIREN
- 428 451 132
- SIRET (siège)
- 428 451 132 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR06428451132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 451 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 748F
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 25 RUE DES BERGERONNETTES, 27160, MESNILS-SUR-ITON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBROISE JEAN
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Établissements de DEBROISE JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeFermé
428 451 132 00024 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 748F
- 75004 PARISFermé
428 451 132 00016 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 748F
Conformité de DEBROISE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROISE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROISE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DEBROISE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBROISE JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBROISE JEAN est 428 451 132. Le SIRET de son siège social est 428 451 132 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06428451132.
Où se situe le siège social de DEBROISE JEAN ?
Le siège social de DEBROISE JEAN est situé 25 rue des Bergeronnettes, 27160 Mesnils-sur-Iton.
DEBROISE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROISE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROISE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE JEAN.
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