DEBROISE MICHEL
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
DEBROISE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2010, identifié par le SIREN 521 146 605. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 B Rte de Saint-Lo, 50420 Conde-sur-Vire. DEBROISE MICHEL relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DEBROISE MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEBROISE MICHEL
- SIREN
- 521 146 605
- SIRET (siège)
- 521 146 605 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35521146605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 146 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 18 mars 2010
- Siège social
- 15 B RTE DE SAINT-LO, 50420, CONDE-SUR-VIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROISE MICHEL
Achat et vente d'objets de brocante, de collection ou d'occasion, négoce de petits métaux et prestations de services liées à l'activité à titre ambulant.
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Établissements de DEBROISE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50420 CONDE-SUR-VIRESiègeActif
521 146 605 00014 · ouvert le 18 mars 2010 · NAF 4789Z
Conformité de DEBROISE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROISE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROISE MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-17 · Début d'activité : 2010-03-18
- création
Date d'effet : 18 mars 2010
Questions fréquentes sur DEBROISE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEBROISE MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEBROISE MICHEL est 521 146 605. Le SIRET de son siège social est 521 146 605 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35521146605.
Où se situe le siège social de DEBROISE MICHEL ?
Le siège social de DEBROISE MICHEL est situé 15 B Rte de Saint-Lo, 50420 Conde-sur-Vire.
DEBROISE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROISE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROISE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE MICHEL.
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