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DEBROISE MICHEL

Active
Siren521 146 605Entrepreneur individuel50420 CONDE-SUR-VIRECréée le 18 mars 2010

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

DEBROISE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2010, identifié par le SIREN 521 146 605. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 B Rte de Saint-Lo, 50420 Conde-sur-Vire. DEBROISE MICHEL relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DEBROISE MICHEL

Dénomination
DEBROISE MICHEL
SIREN
521 146 605
SIRET (siège)
521 146 605 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35521146605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 146 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
18 mars 2010
Siège social
15 B RTE DE SAINT-LO, 50420, CONDE-SUR-VIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROISE MICHEL

Achat et vente d'objets de brocante, de collection ou d'occasion, négoce de petits métaux et prestations de services liées à l'activité à titre ambulant.

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Établissements de DEBROISE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50420 CONDE-SUR-VIRESiègeActif

    521 146 605 00014 · ouvert le 18 mars 2010 · NAF 4789Z

Conformité de DEBROISE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROISE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROISE MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-17 · Début d'activité : 2010-03-18

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2010

Questions fréquentes sur DEBROISE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBROISE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBROISE MICHEL est 521 146 605. Le SIRET de son siège social est 521 146 605 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35521146605.

Où se situe le siège social de DEBROISE MICHEL ?

Le siège social de DEBROISE MICHEL est situé 15 B Rte de Saint-Lo, 50420 Conde-sur-Vire.

DEBROISE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROISE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROISE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE MICHEL.