DEBROIZE JACQUES

Active

Siren480 746 916Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBROIZE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 480 746 916. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Haut de la Guerche, 49230 Sevremoine. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROIZE JACQUES

INSEE

Dénomination: DEBROIZE JACQUES
SIREN: 480 746 916
SIRET (siège): 480 746 916 00018
N° TVA intracommunautaire: FR43480746916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 746 916
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: LD LE HAUT DE LA GUERCHE, 49230, SEVREMOINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBROIZE JACQUES

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de DEBROIZE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROIZE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROIZE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49230 SEVREMOINESiègeActif
480 746 916 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7490B

Documents juridiques de DEBROIZE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROIZE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROIZE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROIZE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROIZE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROIZE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROIZE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur DEBROIZE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBROIZE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBROIZE JACQUES est 480 746 916. Le SIRET de son siège social est 480 746 916 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43480746916.

Où se situe le siège social de DEBROIZE JACQUES ?

Le siège social de DEBROIZE JACQUES est situé Ld le Haut de la Guerche, 49230 Sevremoine.