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DEBROIZE JEAN MARIE

Active
Siren751 664 392Entrepreneur individuel38800 CHAMPAGNIERCréée le 01 janvier 2012

0149Z · Élevage d'autres animaux

DEBROIZE JEAN MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 751 664 392. Elle est domiciliée 6 Che du Foulet, 38800 Champagnier. DEBROIZE JEAN MARIE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DEBROIZE JEAN MARIE

Dénomination
DEBROIZE JEAN MARIE
SIREN
751 664 392
SIRET (siège)
751 664 392 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44751664392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 664 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
6 CHE DU FOULET, 38800, CHAMPAGNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROIZE JEAN MARIE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DEBROIZE JEAN MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38800 CHAMPAGNIERSiègeActif

    751 664 392 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z

Conformité de DEBROIZE JEAN MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROIZE JEAN MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROIZE JEAN MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROIZE JEAN MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DEBROIZE JEAN MARIE

Quel est le numéro SIREN de DEBROIZE JEAN MARIE ?

Le numéro SIREN de DEBROIZE JEAN MARIE est 751 664 392. Le SIRET de son siège social est 751 664 392 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44751664392.

Où se situe le siège social de DEBROIZE JEAN MARIE ?

Le siège social de DEBROIZE JEAN MARIE est situé 6 Che du Foulet, 38800 Champagnier.

DEBROIZE JEAN MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROIZE JEAN MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROIZE JEAN MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROIZE JEAN MARIE.