DEBROIZE YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBROIZE YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 1989, identifié par le SIREN 350 114 591. Elle est domiciliée Le Bourg, 50870 Le Luot. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de DEBROIZE YVES
INSEE- Dénomination
- DEBROIZE YVES
- SIREN
- 350 114 591
- SIRET (siège)
- 350 114 591 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43350114591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 114 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 03 avril 1989
- Siège social
- LE BOURG, 50870, LE LUOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROIZE YVES
Menuisier - charpente - agencement de cuisines - maçonnerie - couverture - marchand de biens.
Finances de DEBROIZE YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBROIZE YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBROIZE YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50870 LE LUOTSiègeActif
350 114 591 00018 · ouvert le 04 avril 1989 · NAF 4332A
Documents juridiques de DEBROIZE YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBROIZE YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROIZE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBROIZE YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROIZE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROIZE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBROIZE YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 1989
Questions fréquentes sur DEBROIZE YVES
Quel est le numéro SIREN de DEBROIZE YVES ?
Le numéro SIREN de DEBROIZE YVES est 350 114 591. Le SIRET de son siège social est 350 114 591 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43350114591.
Où se situe le siège social de DEBROIZE YVES ?
Le siège social de DEBROIZE YVES est situé Le Bourg, 50870 Le Luot.
DEBROIZE YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROIZE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROIZE YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROIZE YVES.
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