DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
Active7410Z · Activités spécialisées de design
DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 637 974. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Verriers, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
- SIREN
- 852 637 974
- SIRET (siège)
- 852 637 974 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72852637974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 637 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 19 juillet 2019
- Siège social
- 7 RUE DES VERRIERS, 45380, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
Activités spécialisées de design
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Établissements de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINSiègeActif
852 637 974 00019 · ouvert le 19 juillet 2019 · NAF 7410Z
Conformité de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juillet 2019
Questions fréquentes sur DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN est 852 637 974. Le SIRET de son siège social est 852 637 974 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72852637974.
Où se situe le siège social de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN ?
Le siège social de DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN est situé 7 rue des Verriers, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.
DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRON BERTRAND ANDRE JEAN.
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