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DEBROSSE DAVID

Active
Siren834 557 480Entrepreneur individuel77400 CARNETINCréée le 21 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2017, identifié par le SIREN 834 557 480. Son siège social est situé 12 rue de la Croix, 77400 Carnetin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DEBROSSE DAVID

Dénomination
DEBROSSE DAVID
SIREN
834 557 480
SIRET (siège)
834 557 480 00029
N° TVA intracommunautaire
FR20834557480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 557 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
21 novembre 2017
Siège social
12 RUE DE LA CROIX, 77400, CARNETIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE DAVID

Vente à domicile

Finances de DEBROSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77400 CARNETINSiègeActif

    834 557 480 00029 · ouvert le 27 janvier 2022 · NAF 4799A

  • 77400 POMPONNEFermé

    834 557 480 00011 · ouvert le 21 novembre 2017 · NAF 4799A

Documents juridiques de DEBROSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-09 · Début d'activité : 2026-01-15

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2017

Questions fréquentes sur DEBROSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE DAVID est 834 557 480. Le SIRET de son siège social est 834 557 480 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20834557480.

Où se situe le siège social de DEBROSSE DAVID ?

Le siège social de DEBROSSE DAVID est situé 12 rue de la Croix, 77400 Carnetin.

DEBROSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE DAVID.

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