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DEBROSSE HERVE

Active
Siren413 673 906Entrepreneur individuel42890 SAIL-SOUS-COUZANCréée le 07 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2002, identifié par le SIREN 413 673 906. Elle est domiciliée 8 av de la Gare, 42890 Sail-sous-Couzan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de DEBROSSE HERVE

Dénomination
DEBROSSE HERVE
SIREN
413 673 906
SIRET (siège)
413 673 906 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44413673906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 673 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
07 février 2002
Siège social
8 AV DE LA GARE, 42890, SAIL-SOUS-COUZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE HERVE

travaux agricoles - travaux publics -

Finances de DEBROSSE HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42890 SAIL-SOUS-COUZANSiègeActif

    413 673 906 00017 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DEBROSSE HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE HERVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2002

Questions fréquentes sur DEBROSSE HERVE

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE HERVE ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE HERVE est 413 673 906. Le SIRET de son siège social est 413 673 906 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44413673906.

Où se situe le siège social de DEBROSSE HERVE ?

Le siège social de DEBROSSE HERVE est situé 8 av de la Gare, 42890 Sail-sous-Couzan.

DEBROSSE HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE HERVE.

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