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DEBROSSE JEAN CHARLES

Active
Siren891 995 698Entrepreneur individuel08300 SEUILCréée le 09 décembre 20201 ou 2

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DEBROSSE JEAN CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2020, identifié par le SIREN 891 995 698. Elle est domiciliée 16 rue Grande rue, 08300 Seuil. DEBROSSE JEAN CHARLES relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de DEBROSSE JEAN CHARLES

Dénomination
DEBROSSE JEAN CHARLES
SIREN
891 995 698
SIRET (siège)
891 995 698 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91891995698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 995 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
09 décembre 2020
Effectif
1 ou 2
Siège social
16 RUE GRANDE RUE, 08300, SEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE JEAN CHARLES

TERRASSEMENTS

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Établissements de DEBROSSE JEAN CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08300 SEUILSiègeActif

    891 995 698 00018 · ouvert le 24 novembre 2020 · NAF 4312A

Conformité de DEBROSSE JEAN CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE JEAN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE JEAN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROSSE JEAN CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2020

Questions fréquentes sur DEBROSSE JEAN CHARLES

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE JEAN CHARLES ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE JEAN CHARLES est 891 995 698. Le SIRET de son siège social est 891 995 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91891995698.

Où se situe le siège social de DEBROSSE JEAN CHARLES ?

Le siège social de DEBROSSE JEAN CHARLES est situé 16 rue Grande rue, 08300 Seuil.

DEBROSSE JEAN CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE JEAN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE JEAN CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE JEAN CHARLES.

Combien de salariés compte DEBROSSE JEAN CHARLES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DEBROSSE JEAN CHARLES emploie 1 ou 2 salariés.