DEBROSSE JEAN CHARLES
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DEBROSSE JEAN CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2020, identifié par le SIREN 891 995 698. Elle est domiciliée 16 rue Grande rue, 08300 Seuil. DEBROSSE JEAN CHARLES relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de DEBROSSE JEAN CHARLES
INSEE- Dénomination
- DEBROSSE JEAN CHARLES
- SIREN
- 891 995 698
- SIRET (siège)
- 891 995 698 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91891995698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 995 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 09 décembre 2020
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 16 RUE GRANDE RUE, 08300, SEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROSSE JEAN CHARLES
TERRASSEMENTS
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Établissements de DEBROSSE JEAN CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08300 SEUILSiègeActif
891 995 698 00018 · ouvert le 24 novembre 2020 · NAF 4312A
Conformité de DEBROSSE JEAN CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE JEAN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROSSE JEAN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROSSE JEAN CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2020
Questions fréquentes sur DEBROSSE JEAN CHARLES
Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE JEAN CHARLES ?
Le numéro SIREN de DEBROSSE JEAN CHARLES est 891 995 698. Le SIRET de son siège social est 891 995 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91891995698.
Où se situe le siège social de DEBROSSE JEAN CHARLES ?
Le siège social de DEBROSSE JEAN CHARLES est situé 16 rue Grande rue, 08300 Seuil.
DEBROSSE JEAN CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROSSE JEAN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROSSE JEAN CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE JEAN CHARLES.
Combien de salariés compte DEBROSSE JEAN CHARLES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DEBROSSE JEAN CHARLES emploie 1 ou 2 salariés.
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