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DEBROSSE MARC

Active
Siren841 479 967Entrepreneur individuel16290 SAINT-SATURNINCréée le 07 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 2018 sous le numéro SIREN 841 479 967. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de la Vallee, 16290 Saint-Saturnin. Son activité principale relève du code NAF 1105Z.

Fiche d'identité de DEBROSSE MARC

Dénomination
DEBROSSE MARC
SIREN
841 479 967
SIRET (siège)
841 479 967 00025
N° TVA intracommunautaire
FR72841479967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 479 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
07 décembre 2018
Siège social
19 RTE DE LA VALLEE, 16290, SAINT-SATURNIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE MARC

vente de bières et limonades organisations événements production dégustation de bières et limonades

Finances de DEBROSSE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16290 SAINT-SATURNINSiègeActif

    841 479 967 00025 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 1105Z

  • 16290 SAINT-SATURNINFermé

    841 479 967 00017 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 1105Z

Documents juridiques de DEBROSSE MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de DEBROSSE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE MARC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-06 · Début d'activité : 2018-12-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-13 · Début d'activité : 2018-08-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2018

Questions fréquentes sur DEBROSSE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE MARC ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE MARC est 841 479 967. Le SIRET de son siège social est 841 479 967 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72841479967.

Où se situe le siège social de DEBROSSE MARC ?

Le siège social de DEBROSSE MARC est situé 19 Rte de la Vallee, 16290 Saint-Saturnin.

DEBROSSE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE MARC.

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